Comité Technique EPTB

27/11/2015

Le Comité Technique de l’étude de faisabilité de l’EPTB Baie du Mont-Saint-Michel s’est réuni le vendredi 27 novembre 2015 à 9H30 à la Communauté de Communes de Saint-James.

L’ordre du jour était le suivant :

  1. Les faits marquants depuis le séminaire du 8 juin
    • Évolution des prise de compétences sur le territoire par les EPCI-FP par le SM Baie du Mont-saint-Michel
    • Adoption de la loi NOTre le 07/08/2015 – Projet de SDCI
    • Actualité des SAGE : fin de l’enquête publique de SAGE BC DOL / périmètre de SAGE SEE/COTIERS GRANVILLAIS
    • Fixation des scénarios en COTEC du 10/07/2015
    • Rencontre des EPCI-FP concernant l’étude initiée par l’association Inter-SAGE
  2. Présentation de l’étude (phase 1 et 2)
    • Calendrier / Report du séminaire de phase 2 / Avenant au marché d’étude
    • Phase 1 => Présentation synthétique de l’état des lieux
    • Phase 2 => Présentation synthétique des scénarios étudiés
  3. Perspectives
    • Étude d’un 5ème scénario
    • Présentation des conclusions économiques dans un COTEC à venir
    • Préparation du séminaire de phase 2
    • Planification de la phase 3 de l’étude

Plan d’accès

Communauté de Communes
La Métairie
50240 SAINT-JAMES